Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERLIS EFFICACITE ENERGETIQUE & ENVIRONNEMENTALE
ENERLIS, SAS

Numéro de dépôt :
4064070
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2024
ENERLIS EFFICACITE ENERGETIQUE & ENVIRONNEMENTALE de ENERLIS

Présentation de la marque ENERLIS EFFICACITE ENERGETIQUE & ENVIRONNEMENTALE

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERLIS EFFICACITE ENERGETIQUE & ENVIRONNEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERLIS domicilié(e) 77 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 562 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERLIS, Mlle LAURA PINCON domicilié(e) 77 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque ENERLIS EFFICACITE ENERGETIQUE & ENVIRONNEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERLIS EFFICACITE ENERGETIQUE & ENVIRONNEMENTALE est expirée depuis le 28 janvier 2024.

ENERLIS a également déposé les autres marques suivantes : ENERLIS ONLINE , Entreprendre un nouveau monde énergétique. , Enersmart


ENERLIS, SAS - 77 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 798562450


ENERLIS, Mlle LAURA PINCON - 77 RUE MARCEL DASSAULT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.